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Brevet européen · EP2981772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981772
Numéro de demande
EP14780284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 30/06 (2006.01)
F25B 27/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 49/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Priorité
US 201361808688 P 05.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/032927 04.04.2014
Publication PCT
WO2014/165731 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

Emerson Climate Technologies, Inc.

1675 W. Campbell Road, Sidney, OH 45365, US

Inventeur

ALSALEEM, Fadi, M.

Sidney, OH 45365, US

HEMMELGARN, Gregg, M.

Sidney, OH 45365, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.