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Brevet européen · EP2982259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982259
Numéro de demande
EP15002316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2015
Publié
10 févr. 2016
Délivré
13 févr. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 19/32 (2006.01)
A44B 19/34 (2006.01)
Priorité
GB 201413831 05.08.2014
GB 201415592 03.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Titulaire

J. & P. Coats, Limited

J&P Coats Limited

1 The Square Stockley Uxbridge, Middlesex UB11 1TD, GB

Inventeur

Smith, Steven

Peterlee, County Durham SR8 1ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.