SCHMUCKANHÄNGER

Brevet européen · EP2982261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982261
Numéro de demande
EP15175356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2015
Publié
10 févr. 2016
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A44C 25/00 (2006.01)
A44C 5/20 (2006.01)
A44C 15/00 (2006.01)
A44C 7/00 (2006.01)
A44C 11/00 (2006.01)
A44C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 202014103086 U 04.07.2014
DE 202014106295 U 29.12.2014
DE 202015101400 U 18.03.2015
DE 202015102566 U 19.05.2015
DE 202015102883 U 03.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 14 nov. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Heide Heinzendorff Design GmbH, Holbeinstrasse 8, 79100 Freiburg, Allemagne → Nordahl Andersen ApS, Postboks 460, 8700 Horsens, Danemark

    Publié dans Swissreg le 14.11.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 21 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2017

  8. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Nordahl Andersen ApS

Postboks 460, 8700 Horsens, DK

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

HEINZENDORFF-ZUBEIL, Heidemarie

79100 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.