MAGNETISCHE STIMULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2982411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982411
Numéro de demande
EP14778766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 2/00 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013077155 02.04.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/059343 28.03.2014
Publication PCT
WO2014/163020 09.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

OKAYAMA, Takamitsu

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

MIDORIKAWA, Masamichi

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

TAMIYA, Rei

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.