Positioniersystem
Brevet européen · EP2982472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2982472
- Numéro de demande
- EP14002756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2014
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23Q 3/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 8 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- FESTO AG & Co. KG, Ruiter Strasse 82, 73734 Esslingen, Allemagne → Feyrer + Hahn GmbH, Waldackerweg 11, 73732 Esslingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.05.2020
- 26 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
D-73734 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.