SCHUHARTIKEL MIT EXTRUDIERTEN KOMPONENTEN

Brevet européen · EP2982491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982491
Numéro de demande
EP15180119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2015
Publié
10 févr. 2016
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 67/00 (2017.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/02 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
B29D 35/14 (2010.01)
Priorité
US 201414455650 08.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

DAVIS, Paul

Canton, MA 02021, US

ANDREWS, Michael

Canton, MA 02021, US

SIMONE, Dustin

Canton, MA 02021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.