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Brevet européen · EP2982517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2982517
- Numéro de demande
- EP13881134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2013
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 1/00 (2006.01)B41N 3/00 (2006.01)B41F 17/34 (2006.01)B41F 35/06 (2006.01)B41M 1/02 (2006.01)B41M 1/04 (2006.01)B41M 1/10 (2006.01)B41F 17/00 (2006.01)B41F 35/00 (2006.01)B41F 17/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013075717 01.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/076574 30.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/162622 09.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
MURAOKA, Kouji
Sabae-shi Fukui 916-1111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.