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Brevet européen · EP2982548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2982548
- Numéro de demande
- EP14779520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 25/021 (2013.01)E05B 79/02 (2014.01)
- Priorité
- JP 2013075738 01.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/055968 07.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/162820 09.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KISO, Toshikazu c/o ALPHA Corporation
Yokohama City, Kanagawa 236-0004, JP
YOSHIZAWA, Takashi c/o ALPHA Corporation
Yokohama City, Kanagawa 236-0004, JP
WATANUKI, Yoshio c/o NISSAN MOTOR CO. LTD
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.