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Brevet européen · EP2982718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982718
Numéro de demande
EP14779464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
C08L 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013078948 04.04.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/059863 03.04.2014
Publication PCT
WO2014/163149 09.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

YONEKAWA, Yuhei

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP

ISHIHARA, Takayuki

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

TSUCHIMOTO, Daisuke

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP

KIKUCHI, Hiroaki

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.