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Brevet européen · EP2982836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2982836
- Numéro de demande
- EP13892953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2013
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 3/02 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)C22C 30/00 (2006.01)C22C 33/02 (2006.01)C22C 38/52 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C22C 1/10 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)C22C 38/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/073895 05.09.2013
- Publication PCT
- WO2015/033415 12.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 6 févr. 2019
Inventeur
- Inventeur
- KOYAMA Yoshio, c/o TPR CO., LTD., 6-2 Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, Japon, HARA Shohtaroh, c/o TPR CO., LTD., 6-2 Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, Japon → HARA, Shohtaroh, c/o TPR CO., LTD., 6-2 Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, Japon, KOYAMA, Yoshio, c/o TPR CO., LTD., 6-2 Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, Japon
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Inventeur
HARA, Shohtaroh
Tokyo 100-0005, JP
KOYAMA, Yoshio
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.