Diagnoseverfahren und System für einen Sensor eines Reduktionsmitteltanks

Brevet européen · EP2982839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982839
Numéro de demande
EP14180096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
18 oct. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 11/00 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F02D 41/22 (2006.01)
F02B 77/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Cummins Emission Solutions Inc.

Cummins Emission Solutions, Inc.

500 Jackson Street, Columbus, IN 47201, US

Inventeur

KHALED, Nassim

Columbus, Indiana 46201, US

MANDAVKAR, Vinayak

Columbus, Indiana 47203, US

CHANDY, Deepu

Columbus, Indiana 47201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.