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Brevet européen · EP2982865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982865
Numéro de demande
EP14864534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
22 mars 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/344 (2006.01)
F04C 25/02 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013242292 22.11.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/074135 11.09.2014
Publication PCT
WO2015/076001 28.05.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

SANOH INDUSTRIAL CO., LTD.

Sanoh Industrial Co., Ltd.

1-23-23 Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-0013, JP

Inventeur

YAMAZAKI, Nobushi

Koga-shi Ibaraki 306-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.