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Brevet européen · EP2982890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2982890
Numéro de demande
EP15179571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2015
Publié
10 févr. 2016
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/40 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F15B 13/08 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014159780 05.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

CKD Corporation

250, Ouji 2-chome, Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP

Inventeur

SUEMATSU, Osamu

Komaki-shi,, Aichi 485-8551, JP

KISHI, Akira

Komaki-shi,, Aichi 485-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.