ABSOLUTCODIERER UND VERMESSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2982939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2982939
- Numéro de demande
- EP15180056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2015
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01D 5/244 (2006.01)G01D 5/347 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014161744 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
YANOBE, Satoshi
Tokyo, 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.