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Brevet européen · EP2983141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2983141
- Numéro de demande
- EP15181642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2007
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2020.01)E06B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0619489 03.10.2006
- Divisionnaire de
- EP07804445
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Hill, Nicholas
Cambridge, CB24 8TJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.