Dynamoelektrische Maschine mit einer Isolationsüberwachung
Brevet européen · EP2983276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2983276
- Numéro de demande
- EP14179653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 août 2014
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01R 31/34 (2006.01)G01R 31/12 (2006.01)H02K 11/20 (2016.01)H02K 3/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 mai 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne → Michalski · Hüttermann & Partner mbB, Kaistraße 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 5 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 21 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 20 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
7 entrées antérieures
- 20 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Innomotics GmbH, Vogelweiherstraße 1-15, 90441 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 8 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 3 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2020
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 23 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.05.2017
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
90599 Dietenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.