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Brevet européen · EP2983291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983291
Numéro de demande
EP14290235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03F 1/02 (2006.01)
H03F 3/195 (2006.01)
H03F 1/56 (2006.01)
H03F 3/24 (2006.01)
H01L 23/66 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Ampleon Netherlands B.V.

Halfgeleiderweg 8, 6534 AV Nijmegen, NL

Inventeur

Moronval, Xavier

14906 Caen, FR

Bouny, Jean-Jacques

14906 Caen, FR

Bouisse, Gerard

14906 Caen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.