SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2983542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983542
Numéro de demande
EP14720050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
26 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A43C 1/06 (2006.01)
F16G 11/12 (2006.01)
Priorité
IT TV20130045 09.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056065 26.03.2014
Publication PCT
WO2014/166743 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 20 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.10.2017

  6. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

Northwave S.r.l.

Via Levada 145, 31050 Onigo Di Pederobba (TV), IT

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

MODIANO & PARTNERS S.A.

Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

Inventeur

PIVA, Gianni

I-32040 Cavaso Del Tomba (TV), IT

MANZATO, Alessandro

I-31046 Oderzo (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.