SPRITZE
Brevet européen · EP2983609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2983609
- Numéro de demande
- EP14720504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)A61M 5/19 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61C 5/64 (2017.01)A61C 5/68 (2017.01)
- Priorité
- DE 102013103552 09.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057167 09.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/167004 16.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 02.07.2026
- 22 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 31 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
A-6800 Feldkirch, AT
CH-9400 Rohrschach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.