BEFESTIGUNG KERAMISCHER BAUTEILE

Brevet européen · EP2983621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983621
Numéro de demande
EP14715903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/36 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
DE 102013005862 08.04.2013
DE 102013212456 27.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056947 07.04.2014
Publication PCT
WO2014/166877 16.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 21 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.07.2018

  6. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

WECKER, Heinrich

90542 Eckental, DE

KELNBERGER, Alfons

90552 Röthenbach, DE

KRAUSE, Christoph

73760 Ostfildern, DE

ZIERMANN, Frank

10967 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.