FUSIONSPOLYPEPTIDE UND IMPFSTOFFE

Brevet européen · EP2983704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983704
Numéro de demande
EP14716818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
3 mars 2021
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/12 (2006.01)
A61K 39/385 (2006.01)
Priorité
EP 13163299 11.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057287 10.04.2014
Publication PCT
WO2014/167060 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  2. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

CEVA Santé Animale

Ceva Santé Animale

10 Avenue de La Ballastière, 33500 Libourne Cedex, FR

Inventeur

SATO, Takanori

Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.