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Brevet européen · EP2983747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983747
Numéro de demande
EP14709904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
SE 1350292 12.03.2013
US 201361777364 P 12.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/054209 05.03.2014
Publication PCT
WO2014/139839 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

CHUVASHOVA, Natalia

SE-131 35 Nacka, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.