INJEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2983752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983752
Numéro de demande
EP14715617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
EP 13163089 10.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056991 08.04.2014
Publication PCT
WO2014/166909 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

SANOFI

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

BILTON, Simon Lewis

Leamington Spa CV32 5UY, GB

JONES, Matthew

Warwick Warwickshire CV34 6AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.