INJEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2983765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983765
Numéro de demande
EP14716789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
EP 13163113 10.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057004 08.04.2014
Publication PCT
WO2014/166922 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  6. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

SANOFI

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

MORRIS, Anthony Paul

Balsall Common Coventry West Midlands CV7 7FY, GB

MARSH, William

Buckingham Buckinghamshire MK18 4HZ, GB

BUTLER, Joseph

Rugby Warwickshire CV21 4DU, GB

JONES, Matthew

Warwick Warwickshire CV34 6AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.