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Brevet européen · EP2983809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983809
Numéro de demande
EP14716645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 5/04 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
Priorité
GB 201306688 12.04.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/060095 24.03.2014
Publication PCT
WO2014/167443 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Eminox Limited

24 Market Street, The Old Court House Gainsborough DN21 2BE, GB

Liebherr Machines Bulle SA

45, rue de l'Industrie, 1630 Bulle

Inventeur

ARROWSMITH, Duncan J

Newark Nottinghamshire NG24 2FZ, GB

SIMÓN DAVILA,Diego

Gainsborough Lincolnshire DN21 2TU, GB

BATES, Brian G

Lincoln Lincolnshire LN2 2GB, GB

BELLE, Nicolas

1669 Les Sciernes d'Albeuve

TALAVERA, Nicolas

1627 Vaulruz

VONARB, Regis

1635 La Tour de Trême

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.