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Brevet européen · EP2983821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983821
Numéro de demande
EP14718456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
4 nov. 2020
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/02 (2006.01)
B01J 31/14 (2006.01)
C07C 2/20 (2006.01)
C07C 2/22 (2006.01)
Priorité
GB 201306553 10.04.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051115 09.04.2014
Publication PCT
WO2014/167332 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

ATKINS, Martin Philip

Belfast Antrim BT9 5AG, GB

SEDDON, Kenneth Richard

Belfast Antrim BT9 5AG, GB

COLEMAN, Fergal

Belfast Antrim BT9 5AG, GB

SWADZBA-KWASNY, Malgorzata

Belfast Antrim BT9 5AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.