SCHLEIFKÖRPER

Brevet européen · EP2983866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983866
Numéro de demande
EP14716600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
25 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B24D 3/34 (2006.01)
A45D 29/04 (2006.01)
A61C 3/06 (2006.01)
A61B 17/54 (2006.01)
B24D 7/00 (2006.01)
B24D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013103643 11.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057418 11.04.2014
Publication PCT
WO2014/167111 16.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Inventeur

RUNDEN, Bernhard

53332 Bornheim, DE

FISCHER, Gerd

51643 Gummersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.