ELEKTRISCHES KIPPFAHRZEUG

Brevet européen · EP2983971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2983971
Numéro de demande
EP14714755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
5 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 61/06 (2006.01)
B60P 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 201306671 12.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056749 03.04.2014
Publication PCT
WO2014/166818 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Dublin City University

Collins Avenue Glasnevin, Dublin D9, IE

Inventeur

BYRNE, Francis Anthony

Lusk Co. Dublin, IE

BREEN, Sean

Portlaoise Co. Laois, IE

YOUNG, Paul Samuel Fleming

Bray Co. Wicklow, IE

MURPHY, Alexander Philip

6W Dublin, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.