COMPOSITION PLASTIFIANTE

Brevet européen · EP2984132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984132
Numéro de demande
EP14715638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C08K 5/10 (2006.01)
C08K 5/101 (2006.01)
C08K 5/11 (2006.01)
C08K 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 1353227 10.04.2013
EP 13172646 19.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057071 08.04.2014
Publication PCT
WO2014/166955 16.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Straße 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

RHERS, Bouchra

F-69003 Lyon, FR

MARTINZ, Daniel

B-1200 Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.