SYSTEME D'EXPRESSION POUR UNE THERAPIE GENIQUE SELECTIVE
Brevet européen · EP2984172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2984172
- Numéro de demande
- EP14721468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/864 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)C12N 15/113 (2010.01)C12N 9/16 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)C12N 15/86 (2006.01)A61K 38/46 (2006.01)A61K 38/48 (2006.01)C12N 9/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 1353306 11.04.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050866 10.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/167253 16.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
RICHARD, Isabelle
F-91100 Corbeil Essonnes, FR
BUJ BELLO, Ana Maria
F-75005 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.