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Brevet européen · EP2984212 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2984212
- Numéro de demande
- EP14717850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 17/00 (2006.01)C25D 5/02 (2006.01)C25D 5/08 (2006.01)C25D 7/04 (2006.01)C25D 7/10 (2006.01)C25D 17/06 (2006.01)F16C 33/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201306710 12.04.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051166 14.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/167366 16.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
FORDER, Jon
Rugby Warwickshire CV21 2QT, GB
CAREY, John
Corby Northamptonshire NN18 8JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.