PARE-BATTAGE GONFLABLE
Brevet européen · EP2984237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2984237
- Numéro de demande
- EP14721464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E02B 3/26 (2006.01)B63B 59/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1300868 12.04.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050844 09.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/167242 16.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
VANOISE, Jean-Luc
62102 Blessy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.