TURBINE MIT VARIABLER GEOMETRIE

Brevet européen · EP2984299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984299
Numéro de demande
EP14717822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
3 oct. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 17/14 (2006.01)
F01D 17/16 (2006.01)
Priorité
GB 201306522 10.04.2013
GB 201306521 10.04.2013
GB 201306523 10.04.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051121 10.04.2014
Publication PCT
WO2014/167336 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Cummins Ltd

St Andrews Road, Huddersfield HD1 6RA, GB

Inventeur

SOPHIAN, Ali

Huddersfield West Yorkshire HD2 2NZ, GB

MOORE, Simon David

Holmfirth HD9 5LR, GB

PARKER, John Frederick

Huddersfield West Yorkshire HD8 0TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.