AKTUATOR MIT EINER SCHWENKBAREN KAPPE
Brevet européen · EP2984351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2984351
- Numéro de demande
- EP14782340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201361811575 P 12.04.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/033772 11.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/169194 16.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
COOPER, James E.
Menomonee Falls, Wisconsin 53051, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.