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Brevet européen · EP2984351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984351
Numéro de demande
EP14782340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
12 août 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/14 (2006.01)
Priorité
US 201361811575 P 12.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/033772 11.04.2014
Publication PCT
WO2014/169194 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Inventeur

COOPER, James E.

Menomonee Falls, Wisconsin 53051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.