LED LAMPE UND HYBRID-REFLEKTOR

Brevet européen · EP2984391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984391
Numéro de demande
EP14713738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
14 nov. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 3/10 (2018.01)
F21V 7/22 (2018.01)
C23C 28/00 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
G02B 5/08 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 107/30 (2016.01)
F21K 9/23 (2016.01)
Priorité
US 201313828516 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023019 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/159322 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

NEGLEY, Gerald H.

Chapel Hill, North Carolina 27517, US

DONOFRIO, Matthew

Raleigh, North Carolina 27613, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.