HYGIENISCHER WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP2984438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984438
Numéro de demande
EP14716811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
26 déc. 2018
Radié
16 mars 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F28F 9/18 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 1/36 (2006.01)
Priorité
DK 201300215 11.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057237 10.04.2014
Publication PCT
WO2014/167041 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

POULSEN, Ole

DK-7442 Engesvang, DK

THORSEN, Knud

DK-8883 Gjern, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.