HYGIENISCHER WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2984438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2984438
- Numéro de demande
- EP14716811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 16 mars 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F28F 9/18 (2006.01)F28F 13/06 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F28F 1/36 (2006.01)
- Priorité
- DK 201300215 11.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057237 10.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/167041 16.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
POULSEN, Ole
DK-7442 Engesvang, DK
THORSEN, Knud
DK-8883 Gjern, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.