DISPOSITIF DE SIMULATION DE MOUVEMENT

Brevet européen · EP2984454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984454
Numéro de demande
EP14720664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
G01D 4/00 (2006.01)
Priorité
FR 1353329 12.04.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050826 07.04.2014
Publication PCT
WO2014/167232 16.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Diehl Metering S.A.S.

67, rue du Rhône, 68300 Saint-Louis, FR

Inventeur

BACH, Guy

F-68640 Waldighoffen, FR

DOCKWILLER, Bernard

F-68720 Saint-Bernard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.