WÄGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2984462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2984462
- Numéro de demande
- EP14716522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01G 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013103636 11.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000939 08.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/166627 16.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 7 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
37081 Göttingen, DE
37081 Göttingen, DE
Wheat Ridge, CO 80033, US
Arvada Co. 80007, US
Arvada, CO 80004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.