WÄGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2984462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984462
Numéro de demande
EP14716522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01G 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 102013103636 11.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000939 08.04.2014
Publication PCT
WO2014/166627 16.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  6. 7 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

DUDDA, Olaf

37081 Göttingen, DE

SPANNAGEL, Wilfried

37081 Göttingen, DE

BRUCE, Mike

Wheat Ridge, CO 80033, US

RAKESTRAW, Mike

Arvada Co. 80007, US

WOLF, Steve

Arvada, CO 80004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.