AUGENNAHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2984515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984515
Numéro de demande
EP14720206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03H 1/16 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
G03H 1/08 (2006.01)
Priorité
GB 201306763 12.04.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051008 31.03.2014
Publication PCT
WO2014/167290 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Inventeur

CHRISTMAS, Jamieson

Knowlhill Milton Keynes Buckinghamshire MK5 8HL, GB

MASIYANO, Dackson

Knowlhill Milton Keynes Buckinghamshire MK5 8HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.