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Brevet européen · EP2984674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984674
Numéro de demande
EP14718509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01J 37/34 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
US 201361809524 P 08.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000927 07.04.2014
Publication PCT
WO2014/166620 16.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

KRASSNITZER, Siegfried

A-6800 Feldkirch, AT

HAGMANN, Juerg

CH-9468 Sax

KERSCHBAUMER, Joerg

A-6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.