SYSTEME ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN RUBAN DE COMPLEXE DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE

Brevet européen · EP2984696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984696
Numéro de demande
EP14715934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
17 mai 2017
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
H01G 13/02 (2006.01)
Priorité
FR 1353168 09.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057105 09.04.2014
Publication PCT
WO2014/166974 16.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 22 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.06.2017

  3. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

LE GAL, Guy

F-29000 Quimper, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.