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Brevet européen · EP2984701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2984701
- Numéro de demande
- EP14713465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/615 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6571 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)F28D 9/00 (2006.01)H05B 3/22 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013004978 U 12.04.2013DE 102013210094 29.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/056209 27.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/166757 16.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
SCHALL, Volker
71282 Hemmingen, DE
SCHMID, Caroline
70192 Stuttgart, DE
SAUTTER, Nic
73207 Plochingen, DE
HIRSCH, Stefan
70180 Stuttgart, DE
MOSER, Michael
73492 Rainau, DE
SCHNAARS, Alexandra
71672 Marbach, DE
NEFF, Heiko
71549 Auenwald, DE
DAUBITZER, Nikolaus
70376 Stuttgart, DE
RAIBLE, Dominique
72108 Rottenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.