DÄMPFUNG ELEKTROMAGNETISCHER STREUFELDER

Brevet européen · EP2984727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2984727
Numéro de demande
EP14774618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2014
Publié
17 févr. 2016
Délivré
30 oct. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H01F 27/36 (2006.01)
H01F 5/00 (2006.01)
H02J 50/00 (2016.01)
H01F 38/14 (2006.01)
Priorité
NZ 60875913 27.03.2013
NZ 61309913 10.07.2013
Demande PCT
PCT/NZ2014/000054 27.03.2014
Publication PCT
WO2014/158034 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Inventeur

COVIC, Grant Anthony

Auckland 1025, NZ

BOYS, John Talbot

Auckland 0622, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.