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Brevet européen · EP2985016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2985016
- Numéro de demande
- EP15178465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2015
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 12 févr. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 6/60 (2020.01)A61K 6/62 (2020.01)A61K 6/77 (2020.01)A61K 6/80 (2020.01)A61K 6/887 (2020.01)
- Priorité
- JP 2014154179 29.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.07.2020 → 12.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
SHIGEZAWA, Masako
Higashiyama-ku, Kyoto 605-0983, JP
KADOBAYASHI, Yusei
Higashiyama-ku, Kyoto 605-0983, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.