COMPOSITION DE FACTEUR VII
Brevet européen · EP2985033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2985033
- Numéro de demande
- EP15175122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 18 juin 2010
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 20 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 38/48 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61P 7/04 (2006.01)C12N 9/64 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/19 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0954390 26.06.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 28 nov. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies, TourW, 102 Terrasse Boieldieu, 19ème Étage, 92800 Puteaux, France → LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES, Tour W, 102 Terrasse Boieldieu, 19ème Étage, 92800 PUTEAUX, France
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 10 oct. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies, Tour W, 102 Terrasse Boieldieu, 19ème Étage, 92800 Puteau, France → Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies, TourW, 102 Terrasse Boieldieu, 19ème Étage, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 19 août 2022
Rectifié
- Titulaire
- Laboratoire Français du Fractionnement et desBiotechnologies, Tour W, 102 Terrasse Boieldieu, 19ème Étage, 92800 PUTEAU, France → Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies, Tour W, 102 Terrasse Boieldieu, 19ème Étage, 92800 Puteau, France
Publié dans Swissreg le 19.08.2022
4 entrées antérieures
- 27 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Laboratoire Français du Fractionnement et des, Biotechnologies, 3, Avenue des Tropiques, ZA de Courtaboeuf, 91940 Les Ulis, France → Laboratoire Français du Fractionnement et desBiotechnologies, Tour W, 102 Terrasse Boieldieu, 19ème Étage, 92800 PUTEAU, France
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
D-81379 MUNICH, DE
91470 LIMOURS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.