HYDRAULISCHES SPANNFUTTER
Brevet européen · EP2985099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2985099
- Numéro de demande
- EP13881528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2013
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23B 31/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/060832 10.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/167669 16.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
DOI Masayuki
Higashiosaka-shi Osaka 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.