HYDRAULISCHES SPANNFUTTER

Brevet européen · EP2985099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2985099
Numéro de demande
EP13881528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2013
Publié
17 févr. 2016
Délivré
21 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23B 31/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/060832 10.04.2013
Publication PCT
WO2014/167669 16.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

DOI Masayuki

Higashiosaka-shi Osaka 579-8013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.