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Brevet européen · EP2985202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2985202
Numéro de demande
EP15170492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2015
Publié
17 févr. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102014111532 13.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Rudolf-Wanzl-Strasse 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Gerstmaier, Michael

89441 Medlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.