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Brevet européen · EP2985479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2985479
- Numéro de demande
- EP14782108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2014
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/26 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)F16C 35/02 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)F16F 9/54 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 17/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013083399 11.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/001216 05.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/167771 16.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKAIRI, Yoshikazu
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
SAITO, Katsunori
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
HAMRODI, Robert
Ober-Moerlen 61239, DE
METZLER, Kai
Ober-Moerlen 61239, DE
IGARASHI, Yoshiteru
Ober-Moerlen 61239, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.