ROHRSCHELLE

Brevet européen · EP2985500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2985500
Numéro de demande
EP15180833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2015
Publié
17 févr. 2016
Délivré
19 oct. 2016
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
DE 102014111513 12.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 19 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Thomas Sammer et al., per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl, Rue Agasse 54, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.01.2018

  3. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Sinn, Edgar Emil

Lindenstrasse 2, 56587 Strassenhaus, DE

Mandataire

Thomas Sammer et al. per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl

Rue Agasse 54, 1208 Genève

Inventeur

Sinn, Edgar Emil

56587 Strassenhaus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.