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Brevet européen · EP2985597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2985597
Numéro de demande
EP15176951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2015
Publié
17 févr. 2016
Délivré
25 août 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/22 (2006.01)
Priorité
EP 14180930 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Inventeur

Donnert, Georg

68730 Blotzheim, FR

Haffner, Ken Yves

5400 Baden

Barham, Scott

Fazeley, Tamworth, B78 3JZ, GB

Yamada, Naoki

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.